Gefriergetrockneter Verband

Brevet européen · EP0568368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0568368
Numéro de demande
EP93303360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 1993
Publié
3 nov. 1993
Délivré
12 sept. 2001
Radié
12 sept. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61L 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 9209327 30.04.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 14 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Cheong, Catherine L.

Burnley, Lancashire BB10 2BU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.