Kochgefäss
Brevet européen · EP0568531 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0568531
- Numéro de demande
- EP91910045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 1991
- Publié
- 10 nov. 1993
- Délivré
- 11 janv. 1995
- Radié
- 23 mai 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47J 27/08 (2006.01)A47J 36/10 (2006.01)A47J 27/09 (2006.01)A47J 27/092 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4017067 26.05.1990
- Demande PCT
- PCT/EP1991/000965 24.05.1991
- Publication PCT
- WO1991/018543 12.12.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.05.2011
- 28 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Horst Schultz
D-65239 Hochheim 2, DE
Inventeur
Schultz, Horst
D-65239 Hochheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.