Ventil mit Aufpanzerung
Brevet européen · EP0568598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0568598
- Numéro de demande
- EP92904041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 1992
- Publié
- 10 nov. 1993
- Délivré
- 14 juin 1995
- Radié
- 31 janv. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01L 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DK A 110/91 23.01.1991
- Demande PCT
- PCT/DK1992/000021 22.01.1992
- Publication PCT
- WO1992/013179 06.08.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 31 juil. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Hoeg, Harro
DK-2980 Kokkedal, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.