Ventil mit Aufpanzerung

Brevet européen · EP0568598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0568598
Numéro de demande
EP92904041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1992
Publié
10 nov. 1993
Délivré
14 juin 1995
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 3/02 (2006.01)
Priorité
DK A 110/91 23.01.1991
Demande PCT
PCT/DK1992/000021 22.01.1992
Publication PCT
WO1992/013179 06.08.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Hoeg, Harro

DK-2980 Kokkedal, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.