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Brevet européen · EP0568755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0568755
Numéro de demande
EP92810340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1992
Publié
10 nov. 1993
Délivré
21 août 1996
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/48 (2006.01)
H01R 4/30 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 30 août 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  3. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Ehrler, Hans Peter, Dipl.-Ing.

W-7864 Maulburg, DE

Moll, Roger

F-68480 Raedersdorf, FR

Neidecker, Rudolf, Dipl.-Ing.

CH-4056 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.