ANALYSE DE POLLUANTS PRESENTS DANS L'EAU

Brevet européen · EP0569402 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0569402
Numéro de demande
EP92903142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 1992
Publié
18 nov. 1993
Délivré
18 sept. 1996
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/18 (2006.01)
G01N 21/76 (2006.01)
Priorité
GB 91019281 29.01.1991
GB 91210823 03.10.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/000157 28.01.1992
Publication PCT
WO1992/013272 06.08.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  3. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Inventeur

THORPE, Gary, Harold, Gregory, Henry

Handsworth Birmingham B21 8BX, GB

WHITEHEAD, Thomas 70 Northumberland Road

Warwickshire CV32 6HB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.