ELEKTROSTATISCHE SPRÜHPISTOLE
Brevet européen · EP0569405 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0569405
- Numéro de demande
- EP92903158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 1992
- Publié
- 18 nov. 1993
- Délivré
- 1 oct. 1997
- Radié
- 1 oct. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B05B 5/16 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)B05B 5/035 (2006.01)
- Priorité
- GB 9101812 28.01.1991
- Demande PCT
- PCT/GB1992/000156 28.01.1992
- Publication PCT
- WO1992/012798 06.08.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 15 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
Parties
Inventeur
GREENE, Robert, Henry
Wetherby Leeds LS22 4PL, GB
OUTHWAITE, Alan, Charles
Wakefield, WF4 4LJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.