Filtereinsatz für Behälter
Brevet européen · EP0569435 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0569435
- Numéro de demande
- EP92903772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 1992
- Publié
- 18 nov. 1993
- Délivré
- 18 janv. 1995
- Radié
- 18 janv. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47G 19/16 (2006.01)
- Priorité
- DK A 176/91 01.02.1991
- Demande PCT
- PCT/DK1992/000033 31.01.1992
- Publication PCT
- WO1992/013475 20.08.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 28 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.