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Brevet européen · EP0569441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0569441
- Numéro de demande
- EP92903903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 1992
- Publié
- 18 nov. 1993
- Délivré
- 2 août 1995
- Radié
- 28 févr. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 11/00 (2006.01)A63C 11/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 648488 01.02.1991
- Demande PCT
- PCT/CA1992/000044 03.02.1992
- Publication PCT
- WO1992/013610 20.08.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 15 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995
Parties
Titulaire
James K. Hurson
Shelburne/Ontario, CA
Mandataire
Inventeur
Hurson, James K.
Shelburne, Ontario L0N 15O, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.