Elektrische Lampe

Brevet européen · EP0569824 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0569824
Numéro de demande
EP93107223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1993
Publié
18 nov. 1993
Délivré
4 déc. 1996
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 61/52 (2006.01)
Priorité
DE 9206314 U 11.05.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstr. 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  3. 13 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Patent-Treuhand-Gesellschaft für elektrische Glühlampen mbH

Hellabrunner Strasse 1, 81543 München, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Seedorf, Ralf

W-1000 Berlin 20, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.