Intelaiatura per letto
Brevet européen · EP0569871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0569871
- Numéro de demande
- EP93107422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 1993
- Publié
- 18 nov. 1993
- Délivré
- 9 avr. 1997
- Radié
- 31 mai 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 19/00 (2006.01)A47C 19/02 (2006.01)
- Priorité
- IT MI921158 15.05.1992
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 15 nov. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sapsa Bedding S.p.A., Palazzo dei Congressi, Strada 1-Milanofiori, 20090 Assago (MI), Italie → SAPSA BEDDING S.R.L., Palazzo dei Congressi, Strada 1-Milanofiori, 20090 Assago (MI), Italie
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 14 janv. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- SAPSA BEDDING S.p.A., Viale Rimembranze, 62, 20099 Sesto San Giovanni (MI), Italie → Sapsa Bedding S.p.A., Palazzo dei Congressi, Strada 1-Milanofiori, 20090 Assago (MI), Italie
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 30 avr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 15 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
Parties
Mandataire
Inventeur
Ballotta, Mario
I-20091 Bresso (MI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.