Letto da risposo accessoriabile
Brevet européen · EP0569872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0569872
- Numéro de demande
- EP93107423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 1993
- Publié
- 18 nov. 1993
- Délivré
- 23 juil. 1997
- Radié
- 31 mai 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 19/00 (2006.01)A47C 21/00 (2006.01)
- Priorité
- IT MI921160 15.05.1992
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 15 nov. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sapsa Bedding S.p.A., Palazzo dei Congressi, Strada 1-Milanofiori, 20090 Assago (MI), Italie → SAPSA BEDDING S.R.L., Palazzo dei Congressi, Strada 1-Milanofiori, 20090 Assago (MI), Italie
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 14 janv. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- SAPSA BEDDING S.p.A., Viale Rimembranze, 62, 20099 Sesto San Giovanni (MI), Italie → Sapsa Bedding S.p.A., Palazzo dei Congressi, Strada 1-Milanofiori, 20090 Assago (MI), Italie
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 15 août 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
- 31 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.