Dérivés d'hydroxylamine

Brevet européen · EP0570197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0570197
Numéro de demande
EP93303638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1993
Publié
18 nov. 1993
Délivré
13 déc. 1995
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 309/10 (2006.01)
A61K 31/35 (2006.01)
C07D 405/12 (2006.01)
Priorité
EP 92401290 12.05.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Zeneca Limited

15, Stanhope Gate, London W1Y 6LN, GB

Zeneca-Pharma S.A.

ZENECA Pharma S.A.

Immeuble "Le Galien", 1, Rue des Chauffours, F-95022 Cergy Cédex, FR

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Edwards, Philip Neil

Bramhall, Cheshire SK7 2NW, GB

Large, Michael Stewart

Stoke-on-Trent, Staffordshire ST8 6QU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.