Falzklappen-Zylinder
Brevet européen · EP0570334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0570334
- Numéro de demande
- EP93810308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 1993
- Publié
- 18 nov. 1993
- Délivré
- 11 déc. 1996
- Radié
- 30 avr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 45/16 (2006.01)B41F 13/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 4215911 14.05.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 13 déc. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.