Steckeranordnung

Brevet européen · EP0571037 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0571037
Numéro de demande
EP93201403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1993
Publié
24 nov. 1993
Délivré
2 janv. 1997
Radié
2 janv. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
H01R 23/72 (1995.01)
H01R 23/70 (1995.01)
H01R 23/68 (1995.01)
Priorité
NL 9200884 20.05.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Framatome Connectors International

FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL

Tour Fiat, 1 Place de la Coupole, Cédex 16, 92084 Paris La Défense, FR

Inventeur

Morlion, Danny

B-9040 St. Amandsberg, BE

Jonckheere, Luc

B-3000 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.