Stabkern-Stromwandler
Brevet européen · EP0571319 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0571319
- Numéro de demande
- EP93810227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 1993
- Publié
- 24 nov. 1993
- Délivré
- 12 juin 1996
- Radié
- 31 mars 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 38/28 (2006.01)H02M 5/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 1101/92 03.04.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 14 juin 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Kull, Ulrich
CH-4051 Basel, DE
Friedrich, Max
CH-4132 Muttenz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.