FEUERZEUG
Brevet européen · EP0571393 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0571393
- Numéro de demande
- EP92901110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 1991
- Publié
- 1 déc. 1993
- Délivré
- 27 oct. 1999
- Radié
- 31 déc. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24F 15/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP1991/002463 17.12.1991
- Publication PCT
- WO1992/010950 09.07.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 29 oct. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.