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Brevet européen · EP0571395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0571395
Numéro de demande
EP92901473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1991
Publié
1 déc. 1993
Délivré
30 juil. 1997
Radié
30 juil. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 15/16 (2006.01)
G06F 9/46 (2006.01)
Priorité
US 655296 14.02.1991
Demande PCT
PCT/US1991/008793 22.11.1991
Publication PCT
WO1992/015061 03.09.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

  2. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Inventeur

SCHIFFLEGER, Alan, J.

Chippewa Falls, WI 54729, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.