Kugelhahn

Brevet européen · EP0571706 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0571706
Numéro de demande
EP93101384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1993
Publié
1 déc. 1993
Délivré
5 juil. 1995
Radié
31 janv. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
Priorité
DE A 4217112 25.05.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Johannes Erhard H. Waldenmaier Erben Süddeutsche Armaturenfabrik GmbH & Co.

Postfach 1280, D-89522 Heidenheim, DE

Mandataire

Dr. Peter Fillinger Patentanwalt

5400 Baden

Inventeur

Förster, Siegmar

D-89522 Heidenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.