Feuerdetektor

Brevet européen · EP0571843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0571843
Numéro de demande
EP93107917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1993
Publié
1 déc. 1993
Délivré
4 août 1999
Radié
31 mai 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/103 (2006.01)
Priorité
JP 13287592 25.05.1992
JP 13287692 25.05.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  2. 13 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

Parties

Titulaire

NOHMI BOSAI LTD.

7-3, Kudan Minami 4-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP

Inventeur

Mochizuki, Mikio, c/o Nohmi Bosai Ltd.

Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP

Hirooka, Eiji, c/o Nohmi Bosai Ltd.

Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP

Yazukawa, Makoto, c/o Nohmi Bosai Ltd.

Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.