Streichpigment
Brevet européen · EP0572037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0572037
- Numéro de demande
- EP93108712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 1993
- Publié
- 1 déc. 1993
- Délivré
- 10 juil. 1996
- Radié
- 31 mai 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 19/40 (2006.01)C09C 1/42 (2006.01)C01B 33/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 4217779 29.05.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
- 15 juil. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Marktgasse 31, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 15 juil. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Coutelle, Helmut, Dr.
W-8050 Freising, DE
Ruf, Friedrich, Dr.
W-8311 Ast, DE
Hlavatsch, Joachim, Dr.
W-8012 Ottobrunn, DE
Schott, Hartmann
W-8054 Mauern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.