Ergonomische Hand-Farbspritzpistole
Brevet européen · EP0572236 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0572236
- Numéro de demande
- EP93304086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 1993
- Publié
- 1 déc. 1993
- Délivré
- 14 janv. 1998
- Radié
- 14 janv. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B05B 7/12 (2006.01)B05B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 894730 27.05.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998
- 15 janv. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Grime, Thomas E.
Temperance, Michigan 48182, US
Baltz, James P.
Waterville, Ohio 43566, US
Cedoz, Roger T.
Curtice, Ohio 43412, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.