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Brevet européen · EP0572387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0572387
Numéro de demande
EP91903429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 1991
Publié
8 déc. 1993
Délivré
14 août 1996
Radié
14 août 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 5/103 (2006.01)
A61C 19/04 (2006.01)
Priorité
SE 9000305 29.01.1990
Demande PCT
PCT/SE1991/000062 28.01.1991
Publication PCT
WO1991/011141 08.08.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 15 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

Parties

Inventeur

LINDSKOG, Sven

S-113 29 Stockholm, SE

BLOMLÖF, Leif

S-181 31 Lidingö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.