Machine d'électroérosion à fil avec pièce à usiner fixe

Brevet européen · EP0572716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0572716
Numéro de demande
EP92120461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1992
Publié
8 déc. 1993
Délivré
9 oct. 1996
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23H 7/02 (2006.01)
Priorité
EP 92201545 30.05.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 15 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.