Münzdetektor
Brevet européen · EP0572847 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0572847
- Numéro de demande
- EP93107938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 1993
- Publié
- 8 déc. 1993
- Délivré
- 26 août 1998
- Radié
- 31 mai 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07F 3/02 (1995.01)G07D 5/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 1782/92 03.06.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 14 juin 2002
Transféré
- Titulaire
- IP-TPG HOLDCO S.à.r.l., 38-40 rue Sainte Zithe, 2763 Luxembourg, Luxembourg → IPM International S.A., 70, rue du Grand-Pré, 1211 Genève 16
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Leman Consulting S.A., 62, route de Clémenty, 1260 Nyon
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 29 déc. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Joel Wenger, c/o Griffes Consulting S.A., 81 rte de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
- 30 nov. 1999
Transféré
- Titulaire
- Landis & Gyr Technology Innovation AG, 6301 Zug → IP-TPG HOLDCO S.à.r.l., 38-40 rue Sainte Zithe, 2763 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 30 nov. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Electrowatt Technology Innovation AG, C-IPR, 4470, Gubelstrasse 22, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 31 août 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.