Sicherheitssiegel
Brevet européen · EP0572902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0572902
- Numéro de demande
- EP93108426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 1993
- Publié
- 8 déc. 1993
- Délivré
- 1 mai 1996
- Radié
- 31 mai 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 51/20 (2006.01)
- Priorité
- US 894492 05.06.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 mai 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Gaeta, Stephen A.
Bloomfield, New Jersey 07003, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.