Messinglegierung

Brevet européen · EP0572959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0572959
Numéro de demande
EP93108730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1993
Publié
8 déc. 1993
Délivré
19 févr. 1997
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 4218514 02.06.1992
DE 4318377 28.05.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 30 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  3. 28 févr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

Parties

Titulaire

HETZEL METALLE GmbH

Rotterdamer Strasse 135, D-90451 Nürnberg, DE

Hansa Metallwerke AG

HANSA METALLWERKE AG

Sigmaringer Strasse 107, D-70567 Stuttgart, DE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Waschke, Helmut

D-90547 Stein, DE

Stoss, Jürgen

D-72649 Wolfschlugen, DE

Möhner, Bernd

D-58640 Iserlohn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.