Inhalationsvorrichtung

Brevet européen · EP0573128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0573128
Numéro de demande
EP93202365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 1991
Publié
8 déc. 1993
Délivré
7 déc. 1994
Radié
10 juil. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB A 9015522 13.07.1990
Divisionnaire de
EP91913462
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.07.2011

  2. 15 juin 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Kerr AG, Patentanwälte, 4144 Arlesheim → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  3. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Innovata Biomed Limited

21A George Street, St. Albans/Herts, GB

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

Braithwaite, Philip Wilson

Worcester WR8 9LN, GB

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