Bobine de Rogowski

Brevet européen · EP0573350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0573350
Numéro de demande
EP93401402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1993
Publié
8 déc. 1993
Délivré
25 sept. 1996
Radié
1 juin 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01F 5/00 (2006.01)
G01R 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 9206859 05.06.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.06.2013

  2. 30 juin 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ALSTOM T & D SA, 25, Avenue Kléber, 75116 Paris, France → AREVA T & D SA, 1, place de la Coupole, Tour AREVA, 92084 PARIS LA DEFENSE, France

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  3. 31 août 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    GEC ALSTHOM T ET D SA, 38, Avenue Kléber, 75016 Paris, France → ALSTOM T & D SA, 25, Avenue Kléber, 75116 Paris, France

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  4. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM (Suisse) S.A., Département des brevets, Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  5. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

AREVA T & D SA

1, place de la Coupole Tour AREVA, 92084 PARIS LA DEFENSE, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Gris, Jean-Paul

F-69005 Lyon, FR

Dupraz, Jean Pierre

F-69003 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.