Abdichtungselement
Brevet européen · EP0573383 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0573383
- Numéro de demande
- EP93610029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 1993
- Publié
- 8 déc. 1993
- Délivré
- 13 mars 1996
- Radié
- 13 mars 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16J 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DK A 737/92 03.06.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.