C.E.L.P. - Vocoder

Brevet européen · EP0573398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0573398
Numéro de demande
EP93850114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1993
Publié
8 déc. 1993
Délivré
2 déc. 1998
Radié
2 déc. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G10L 9/14 (1995.01)
G10L 3/00 (1995.01)
Priorité
US 891596 01.06.1992
US 905992 25.06.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 15 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Hughes Electronics Corporation

200N. Sepulveda Boulevard, El Segundo, California 90245-0956, US

Inventeur

Swaminathan, Kumar

Gaithersburg, Maryland 20879, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.