VACCIN ACELLULAIRE

Brevet européen · EP0573435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0573435
Numéro de demande
EP92901932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1991
Publié
15 déc. 1993
Délivré
29 oct. 1997
Radié
29 oct. 1997
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C12N 15/31 (2006.01)
C07K 2/00 (2006.01)
A61K 39/10 (2006.01)
Priorité
GB 9027901 21.12.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/002302 23.12.1991
Publication PCT
WO1992/011292 09.07.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 sept. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  3. 31 oct. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  4. 31 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

Parties

Titulaire

EVANS MEDICAL LIMITED

Evans House, Regent Park, Kingston Road, Leatherhead, Surrey KT22 7PQ, GB

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

CHARLES, Ian George

Beckenham, Kent BR3 3BS, GB

Dougan, Gordon Dept. of Biochemistry

LONDON SW7 2AZ, GB

Li, Jing Li Dept. of Biochemistry

LONDON SW7 2AZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.