Procédé de fixation d'un bobinage à un circuit électronique
Brevet européen · EP0573469 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0573469
- Numéro de demande
- EP92904987
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 1992
- Publié
- 15 déc. 1993
- Délivré
- 27 juil. 1994
- Radié
- 19 févr. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01F 41/04 (2006.01)H01F 17/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 555/91 25.02.1991
- Demande PCT
- PCT/EP1992/000363 20.02.1992
- Publication PCT
- WO1992/015105 03.09.1992
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.02.2012
- 26 janv. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- André Roland, Conseils en propriété intellectuelle, 15, avenue Tissot, 1006 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 26.01.2012
- 29 févr. 2008
Transféré
- Titulaire
- Assa Abloy Identification Technology Group AB, Klarabergsviadukten 90 - P.O. Box 70340, 107 23 Stockholm, Suède → ASSA ABLOY AB, Klarabergsviadukten 90 - P.O. Box 70340, 107 23 Stockholm, Suède
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 13 avr. 2006
Transféré
- Titulaire
- Assa Abloy East Europe AB, Box 70340, 10723 Stockholm, Suède → Assa Abloy Identification Technology Group AB, Klarabergsviadukten 90 - P.O. Box 70340, 107 23 Stockholm, Suède
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 30 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- André Roland, Conseils en propriété intellectuelle, 15, avenue Tissot, 1006 Lausanne
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 30 juin 2004
Transféré
- Titulaire
- Ake Gustafson, Route Champ Thomas, 1618 Châtel-St-Denis → Assa Abloy East Europe AB, Box 70340, 10723 Stockholm, Suède
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 15 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.