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Brevet européen · EP0573771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0573771
Numéro de demande
EP93107021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1993
Publié
15 déc. 1993
Délivré
29 oct. 1997
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 47/00 (2006.01)
H01H 9/16 (2006.01)
Priorité
US 896440 10.06.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 13 févr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  3. 31 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Waggamon, Dennis W.

North Canton, Ohio 44720, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.