Wasserzähler
Brevet européen · EP0573802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0573802
- Numéro de demande
- EP93107775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 1993
- Publié
- 15 déc. 1993
- Délivré
- 10 déc. 2003
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/06 (2006.01)G01F 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 4218812 06.06.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 15 juil. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Invensys Metering Systems GmbH Ludwigshafen, Industriestrasse 16, 67063 Ludwigshafen, Allemagne → Sensus Metering Systems GmbH Ludwigshafen, Industriestrasse 16, 67063 Ludwigshafen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 juil. 2005
Transféré
- Titulaire
- Sensus Metering Systems GmbH Ludwigshafen, Industriestrasse 16, 67063 Ludwigshafen, Allemagne → M & FC Holding LLC, 8601 Six Forks Road, Raleigh, NC 27615, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 31 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 15 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Lang, Gerhard
W-6701 Birkenheide, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.