Flüssigkeitszähler

Brevet européen · EP0573803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0573803
Numéro de demande
EP93107776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1993
Publié
15 déc. 1993
Délivré
14 oct. 1998
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/06 (2006.01)
G01F 1/08 (2006.01)
Priorité
DE 4218814 06.06.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 15 juil. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Invensys Metering Systems GmbH Ludwigshafen, Industriestrasse 16, 67063 Ludwigshafen, Allemagne → Sensus Metering Systems GmbH Ludwigshafen, Industriestrasse 16, 67063 Ludwigshafen, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  3. 15 juil. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Sensus Metering Systems GmbH Ludwigshafen, Industriestrasse 16, 67063 Ludwigshafen, Allemagne → M & FC Holding LLC, 8601 Six Forks Road, Raleigh, NC 27615, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  4. 27 févr. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SPANNER-POLLUX GmbH, Industriestrasse 16, D-67063 Ludwigshafen, Allemagne → Invensys Metering Systems GmbH Ludwigshafen, Industriestrasse 16, 67063 Ludwigshafen, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  5. 29 janv. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

  6. 15 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

Parties

Titulaire

M&FC Holding, LLC

M & FC Holding LLC

8601 Six Forks Road, Raleigh, NC 27615, US

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Lang, Gerhard

W-6701 Birkenheide, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.