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Brevet européen · EP0573858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0573858
Numéro de demande
EP93108643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1993
Publié
15 déc. 1993
Délivré
17 janv. 1996
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 6/28 (2006.01)
Priorité
IT UD920108 12.06.1992
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jean S. Robert, Ing.-conseil, 51, route du Prieur, 1257 Landecy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Fabris, Domenico

I-33010 Osoppo (UD), IT

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Fabris, Domenico

I-33010 Osoppo (UD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.