Stimmprothese
Brevet européen · EP0573888 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0573888
- Numéro de demande
- EP93108849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 1993
- Publié
- 15 déc. 1993
- Délivré
- 21 août 1996
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 4218739 06.06.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 30 août 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
- 30 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Gundei, Hans
W-2400 Lübeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.