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Brevet européen · EP0574034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0574034
Numéro de demande
EP93112125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1990
Publié
15 déc. 1993
Délivré
12 mars 1997
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23F 5/48 (2006.01)
Priorité
US 339290 17.04.1989
Divisionnaire de
EP90300410
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Kraft Foods, Inc.

KRAFT FOODS, INC.

250 North Street, White Plains New York 10625, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

Cale, Kenneth William

Yorktown Heights New York 10598, US

Jasovsky, George Anthony

Bayonne, New Jersey 07002, US

Imura, Naoto

Funabashi Chiba 274, JP

Katz, Saul Norman

Monsey, New York 10952, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.