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Brevet européen · EP0574058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0574058
Numéro de demande
EP93201385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1993
Publié
15 déc. 1993
Délivré
12 juin 1996
Radié
13 mai 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01H 50/02 (2006.01)
H01H 9/34 (2006.01)
Priorité
CH 1851/92 11.06.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.05.2013

  2. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 29 sept. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Axicom AG, Seestrasse 295, P.O. Box 220, 8804 Au/ZH → Tyco Electronics Logistics AG, Ampèrestrasse 3, 9323 Steinach / SG

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  4. 31 oct. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Alcatel Schweiz AG, Friesenbergstrasse 75, 8055 Zürich → Axicom AG, Seestrasse 295, P.O. Box 220, 8804 Au/ZH

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

  5. 31 oct. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 634, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

  6. 31 juil. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Alcatel STR AG, Friesenbergstrasse 75, CH-8055 Zürich → Alcatel Schweiz AG, Friesenbergstrasse 75, 8055 Zürich

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

  7. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  8. 14 juin 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jürg Ulrich, c/o Alcatel STR AG, Friesenbergstrasse 75, Postfach, 8055 Zürich

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.