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Brevet européen · EP0574058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0574058
- Numéro de demande
- EP93201385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 1993
- Publié
- 15 déc. 1993
- Délivré
- 12 juin 1996
- Radié
- 13 mai 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01H 50/02 (2006.01)H01H 9/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 1851/92 11.06.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 21.05.2013
- 15 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 29 sept. 2006
Transféré
- Titulaire
- Axicom AG, Seestrasse 295, P.O. Box 220, 8804 Au/ZH → Tyco Electronics Logistics AG, Ampèrestrasse 3, 9323 Steinach / SG
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 31 oct. 2003
Transféré
- Titulaire
- Alcatel Schweiz AG, Friesenbergstrasse 75, 8055 Zürich → Axicom AG, Seestrasse 295, P.O. Box 220, 8804 Au/ZH
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 31 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 634, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 31 juil. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Alcatel STR AG, Friesenbergstrasse 75, CH-8055 Zürich → Alcatel Schweiz AG, Friesenbergstrasse 75, 8055 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 14 juin 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jürg Ulrich, c/o Alcatel STR AG, Friesenbergstrasse 75, Postfach, 8055 Zürich
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.