Système de commande de moteur synchrone à rotor aimanté

Brevet européen · EP0574339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0574339
Numéro de demande
EP93420236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1993
Publié
15 déc. 1993
Délivré
17 sept. 1997
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02P 8/00 (2006.01)
H02P 6/00 (2006.01)
Priorité
FR 9207597 12.06.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 15 oct. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  3. 30 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Crouzet Automatismes

CROUZET Automatismes

Rue de la Forêt, Quartier Briffaut, 26000 Valence, FR

Mandataire

Moinas Kiehl Savoye & Cronin

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Hilaire, Jean-François

F-26000 Valence, FR

Guinet, Michel

F-07500 Granges Les Valence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.