COMPOSITION AUXILIAIRE TEXTILE AQUEUSE

Brevet européen · EP0574413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0574413
Numéro de demande
EP92903964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1992
Publié
22 déc. 1993
Délivré
5 juin 1996
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/37 (2006.01)
C11D 1/72 (2006.01)
C11D 1/722 (2006.01)
D06L 3/02 (2006.01)
D06L 1/14 (2006.01)
D06M 15/263 (2006.01)
D06M 15/356 (2006.01)
Priorité
CH 638/91 04.03.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/000299 12.02.1992
Publication PCT
WO1992/015664 17.09.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, CH-4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  4. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

GUTH, Christian

CH-4127 Birsfelden

STEHLIN, Albert

F-68300 Rosenau, FR

KRÖHNKE, Christoph

D-7814 Breisach-Oberrimsingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.