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Brevet européen · EP0574496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0574496
Numéro de demande
EP92907131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1992
Publié
22 déc. 1993
Délivré
28 sept. 1994
Radié
2 mars 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 30/24 (2006.01)
B65D 30/22 (2006.01)
B65D 85/72 (2006.01)
B65D 75/34 (2006.01)
Priorité
DK A 386/91 05.03.1991
DK A 1329/91 09.07.1991
Demande PCT
PCT/DK1992/000065 03.03.1992
Publication PCT
WO1992/015491 17.09.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.03.2012

  2. 4 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 04.03.2011

  3. 15 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Schur Consumer Products A/S

Niels Finsensvej 11, Vejle, DK

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Vangedal, Erling (-Nielsen)

DK-2950 Vedbaek, DK

Vinkel, Erik Kyed

DK-8230 Abyhoj, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.