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Brevet européen · EP0574581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0574581
Numéro de demande
EP91905524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1991
Publié
22 déc. 1993
Délivré
11 sept. 1996
Radié
11 sept. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 5/225 (2006.01)
H04N 1/00 (2006.01)
H04N 1/21 (2006.01)
Priorité
JP 60293/90 12.03.1990
Demande PCT
PCT/JP1991/000335 12.03.1991
Publication PCT
WO1991/014336 19.09.1991
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Inventeur

WATANABE, Kenji, King Jim Co., Ltd.

Chiyoda-ku, Tokyo 101, JP

TAKAYAMA, Masayuki, 390, Ooaza Shiojiri-cho

Nagano-ken 399-07, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.