Beschlagsystem

Brevet européen · EP0574594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0574594
Numéro de demande
EP92109679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
9 juin 1992
Publié
22 déc. 1993
Délivré
7 févr. 1996
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 1/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 30 nov. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

HOPPE Holding AG

Hoppe Holding AG

Somvih, CH-7537 Müstair

Inventeur

Engel, Heinz-Eckhard, Dr.-Ing.

I-39020 Glurns, IT

Hoppe, Friedrich

CH-7537 Müstair

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.