Fahrradrahmen

Brevet européen · EP0574613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0574613
Numéro de demande
EP92120407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1992
Publié
22 déc. 1993
Délivré
2 nov. 1995
Radié
2 nov. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B62K 25/28 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Miyata Industry Co., Ltd.

Miyata Industry Co., Ltd

1-1, Shimomachiya-1-chome, Chigasaki-shi/Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.