Asymmetrische Hydrierung

Brevet européen · EP0574783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0574783
Numéro de demande
EP93109092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1993
Publié
22 déc. 1993
Délivré
6 oct. 1999
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/04 (2006.01)
*C07D 471/04 (2006.01)
Priorité
CH 194492 19.06.1992
CH 82693 18.03.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 15 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.