Stuhl mit einer Rückenlehne

Brevet européen · EP0574958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0574958
Numéro de demande
EP93112586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1988
Publié
22 déc. 1993
Délivré
10 sept. 1997
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 3/12 (2006.01)
A47C 1/032 (2006.01)
Divisionnaire de
EP88909132
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 31 oct. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  3. 15 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Kaneda, Shinichi, c/o Kokuyo Co., Ltd.

Higashinari-ku, Osaka-shi, Osaka 537, JP

Suzuki, Yoichi, c/o Kokuyo Co., Ltd.

Higashinari-ku, Osaka-shi, Osaka 537, JP

Sugano, Takao, c/o Kokuyo Co., Ltd.

Higashinari-ku, Osaka-shi, Osaka 537, JP

Miyashita, Masamitu, c/o Takano Co., Ltd.

Kamiina-Gun, Nagano 399-43, JP

Ito, Tunetaro, c/o Takano Co., Ltd.

Kamiina-Gun, Nagano 399-43, JP

Katagiri, Miyoshi, c/o Takano Co., Ltd.

Kamiina-Gun, Nagano 399-43, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.