Stuhl mit einer Rückenlehne
Brevet européen · EP0574958 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0574958
- Numéro de demande
- EP93112586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1988
- Publié
- 22 déc. 1993
- Délivré
- 10 sept. 1997
- Radié
- 31 oct. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 3/12 (2006.01)A47C 1/032 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP88909132
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 31 oct. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
- 15 sept. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Higashinari-ku, Osaka-shi, Osaka 537, JP
Higashinari-ku, Osaka-shi, Osaka 537, JP
Higashinari-ku, Osaka-shi, Osaka 537, JP
Kamiina-Gun, Nagano 399-43, JP
Kamiina-Gun, Nagano 399-43, JP
Kamiina-Gun, Nagano 399-43, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.