Verbessertes Wasserbehandlungssystem
Brevet européen · EP0575027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0575027
- Numéro de demande
- EP93300317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 1993
- Publié
- 22 déc. 1993
- Délivré
- 22 avr. 1998
- Radié
- 31 janv. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/68 (2006.01)C02F 1/76 (2006.01)C02F 1/50 (2006.01)
- Priorité
- US 900244 17.06.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 30 avr. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
- 30 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Pope, Daniel H.
Georgetown, Texas 78626, US
Honcher, Dennis R.
Ellicott City, Maryland 21042, US
Medairy, Wilbur L.
Elkridge, Maryland 21227, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.