Phospholipase A1, procédé pour sa fabrication et son usage

Brevet européen · EP0575133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0575133
Numéro de demande
EP93304607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
14 juin 1993
Publié
22 déc. 1993
Délivré
21 août 2002
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/16 (2006.01)
C12P 21/00 (2006.01)
C12P 7/64 (2006.01)
*C12N 9/16 (2006.01)
Priorité
JP 15626492 16.06.1992
JP 1350893 29.01.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  3. 1 juil. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  4. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  5. 30 juin 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  6. 30 avr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    SANKYO COMPANY LIMITED, 5-1 Nihonbashi Honcho 3-chome, Chuo-ku,, Tokyo 103-0023, Japon → Sankyo Lifetech Company Limited, 4-23-14, Hongo, Bunkyo-ku, Tokyo 113-0033, Japon

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  7. 30 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  8. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Sankyo Lifetech Company Limited

4-23-14, Hongo, Bunkyo-ku, Tokyo 113-0033, JP

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Hattori, Atsushi, c/o Sankyo Company Limited

Tokyo 140, JP

Uchida, Noriyoshi, c/o Sankyo Company Limited

Tokyo, JP

Kitaoka, Masahiro, c/o Sankyo Company Limited

Tokyo 140, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.