Dispositif de support élastique des têtes de bobines stator

Brevet européen · EP0575249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0575249
Numéro de demande
EP93401542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1993
Publié
22 déc. 1993
Délivré
31 juil. 1996
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/50 (2006.01)
H02K 3/42 (2006.01)
Priorité
FR 9207344 17.06.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 31 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM (Suisse) S.A., Département des brevets, Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  3. 31 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Titulaire

GEC ALSTHOM ELECTROMECANIQUE SA

38, Avenue Kléber, 75116 Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Besson, Alain

F-90300 Valdoie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.